jeudi 10 avril 2014

223e jour - Additifs au tabac: des redites et quelques précisions additionnelles

(CyC)

Sur le chemin vers le palais de justice de Montréal, les rues avaient des allures de lendemain de veille, en ce mardi 8 avril au matin. Une grosse pluie printanière avait détrempé les reliquats d'une campagne électorale qui a vu un gouvernement se faire chasser du pouvoir. Le Québec va maintenant connaître son troisième premier ministre depuis que le procès des cigarettiers a commencé en 2012 (et le cinquième depuis que les poursuites ont été originalement lancées en 1998). On dit qu'une semaine peut être une éternité en politique, mais ce n'est qu'un battement de paupière dans ce procès!


Par ici Victoria!

Pour la troisième fois, la technologie de la téléconférence a été employée pour permettre au juge Riordan d'entendre les propos d'un témoin de faits incapable de faire le voyage à Montréal. De nouveau, il s'agissait d'un ancien employé qui a pris sa retraite à Victoria, en Colombie-Britannique: James (Jim) Sinclair. Celui-ci a jadis dirigé des usines de traitement des feuilles de tabac d'Imperial Tobacco à LaSalle au Québec et à Aylmer en Ontario.

Depuis la salle d'audience à Montréal, le juge, les juristes et le public ne pouvaient voir que le haut du corps de M. Sinclair, avec des mouvements occasionnels des autres personnes autour de lui. Le son indiquait que l'action se déroulait dans une petite pièce. Autour du témoin prenaient place une sténographe et trois avocats: Nancy Roberts pour Imperial Tobacco Canada (ITCL), Kevin LaRoche pour JTI-Macdonald et Gabrielle Gagné pour les recours collectifs.

D'après ce qu'on pouvait voir de la personne du témoin, Jim Sinclair cadre bien avec l'image traditionnelle d'un retraité de Victoria: mince, bien habillé, articulé. Bien que maintenant âgé de seulement 71 ans, il jouit de sa retraite depuis 15 ans. Sa carrière de presque 40 ans chez Imperial a débuté au moment de sa sortie de l'école secondaire en 1960.

tabac haché et feuilles
de tabac reconstitué
Entré au service de la compagnie comme technicien dans une usine de tabac reconstitué qui venait d'être bâtie, M. Sinclair a été régulièrement promu, jusqu'à se voir chargé de toutes les installations de production de la compagnie dans l'ouest de l'Ontario. (Peu d'années après sa retraite en 1999, ITCL a transféré la totalité de sa production au Mexique.)

C'était à cause de cette expérience, sur plusieurs décennies et à plusieurs postes, que Me Nancy Roberts a demandé à M. Sinclair de témoigner. L'avocate d'Imperial voulait en particulier que le témoin parle du procédé de fabrication du tabac reconstitué et révèle si c'est par ce moyen que des produits chimiques peuvent être ajoutés aux cigarettes.


Le mystère des additifs

La plupart des autorités en matière de santé publique n'ont pas accordé beaucoup d'attention à l'usage des additifs, autre que le menthol, dans les cigarettes canadiennes conventionnelles. (Quand le gouvernement fédéral, en 2009, a interdit des additifs dans les cigarettes canadiennes, c'était présenté comme une mesure prise contre l'usage des aromates dans les petits cigares, et un moyen de prévenir leur incorporation éventuelle dans les cigarettes canadiennes.)

De la manière que sont séchées les feuilles de tabac dit de Virginie en usage dans les cigarettes canadiennes, le tabac conserve une teneur en sucre beaucoup plus élevée que le tabac Burley ou le tabac oriental utilisés dans les mélanges en vogue aux États-Unis. En conséquence, quand les cigarettes canadiennes sont brûlées, la fumée qui s'en dégage est assez douce pour être inhalée, même sans ajouter de réglisse, de sucre ou d'un autre édulcorant. De plus, parce que la teneur en nicotine dans le tabac à la canadienne est au départ plus élevée, il n'y a pas non plus de nécessité d'utiliser de l'ammoniac pour accentuer l'effet de la dose, même avec les cigarettes dont la teneur en nicotine a été abaissée par des perforations près du filtre qui diluent la fumée avec de l'air. Les seuls additifs utilisés dans les cigarettes canadiennes sont des « humectants », qui en facilitent les manipulations et en favorisent l'entreposage sans perte de qualité du produit, mais qui ne visent pas changer la combustion ou le goût des cigarettes.

Bon, c'est un refrain souvent entendu (chanté par les cadres de l'industrie canadienne).

Ce n'est cependant pas une vue partagée par les avocats des recours collectifs, et pas seulement parce que lesdits humectants sont des glucides, dont la combustion a des effets prévisibles qui dépendent de la nature de ces substances et non d'une intention.

Les avocats des recours collectifs ont consacré une part considérable de leur temps devant le tribunal à étayer leurs conclusions que des produits chimiques sont ajoutés aux cigarettes canadiennes, que la connaissance concernant l'usage de ces substances n'a pas été partagée avec les pouvoirs publics, et que les compagnies ont induit le public en erreur à propos de la présence desdites substances.

Pour prouver cela, la partie demanderesse a enregistré au dossier plusieurs pièces et appelé le témoignage de plusieurs anciens employés de l'industrie, notamment Wolfgang Karl Hirtle, Pierre-Francis LeblondRay Howie, et Norm Cohen.

Pour leur part, les compagnies s'en tiennent à leur thèse que des additifs n'étaient pas utilisés dans les cigarettes canadiennes autrement que de la manière divulguée au gouvernement et au public, c'est-à-dire du menthol comme aromate dans certaines marques, ainsi que humectants et des agents de préservation.

Le procès s'est donc transporté à Victoria pour permettre à James Sinclair d'aider son ancien employeur à maintenir cette position.


La reconstitution du tabac

Imperial Tobacco a été la première compagnie canadienne à développer une méthode pour recycler les débris de tabac issus du processus de fabrication, et durant plusieurs années (jusqu'au milieu des années 1980), la compagnie a produit du tabac reconstitué pour ses concurrentes.

M. Sinclair a expliqué que le procédé impliquait la récupération des petits morceaux de tabac de Virginie inutilisable dans la cigarette. Ce matériel était transformé en une sorte de farine et ensuite mélangé à une substance issue de la tige des plants de tabac. La pâte résultante était ensuite étalée sur une plaque d'acier (pour sécher) afin de produire une feuille qui était ensuite hachée et mélangée à des vrais feuilles de tabac elle aussi hâchées. La proportion de tabac reconstitué dans les cigarettes canadiennes se situait typiquement entre 3 et 8 %, a déclaré le témoin.

Le produit a évolué au fil du temps, changeant de nom comme un programme d'ordinateur: PCL, PCLB, PCLX, PCL1, PCL2, et ainsi de suite. Les raisons de changer le procédé, aux dires de M. Sinclair, n'étaient jamais d'influencer le goût ou la manière de fumer les cigarettes, mais de s'adapter aux besoins des nouvelles machines à usiner lesdites cigarettes.

M. Sinclair a insisté pour dire que le tabac reconstitué (recon) canadien est totalement différent de celui issu de la méthode Schweitzer en usage aux États-Unis. « Le (tabac de) Virginie n'a pas assez de fibre pour faire un produit du type "papier" », a déclaré le témoin. La pulpe de bois qui était employée dans le procédé Schweitzer « ne serait pas acceptable » pour les fumeurs canadiens.  « Jamais, au grand jamais ! » un produit de type Schweitzer a été utilisé au Canada.

Le témoin était également certain que les débris de tabac employés dans la confection du PCL n'incluaient certainement pas de tabac haché fin destiné au remplissage des pipes et des cigarettes roulés par le fumeur (le fine-cut), ni quoi que ce soit qui ait été traité avec des additifs, pas même les humectants utilisés dans le traitement des tiges de plants de tabac (...pourtant incorporées dans le recon).

M. Sinclair a dit que les additifs au PCLX étaient employés seulement pour
rendre la feuille de recon plus forte lors des opérations de fabrication des cigarettes
Avec M. Sinclair apparaissant sur les écrans de la salle d'audience à Montréal, il n'était pas possible de suivre ses propos à l'aide des documents examinés par le tribunal. Puisque plusieurs de ces pièces étaient confidentielles ou caviardées, cela n'aurait pas fait grande différence.

Parmi les documents caviardés se trouvait une liste d'additifs employés dans la fabrication du tabac reconstituté appelé PCLX. Me Roberts a paru déchirée entre ses tentatives de maintenir la confidentialité de ces documents et de faire témoigner son invité du caractère bénin de certains additifs avec de longs noms, comme l'hydroxypropylcellulose et la carboxyméthylcellulose. (Voir la section 5 de l'article de Wikipédia sur la cellulose.)


Traitement à l'ammoniac ? Pas nous !

Concernant l'utilisation controversée d'ammoniac dans la confection des cigarettes, Jim Sinclair a affirmé qu'elle n'avait jamais été considérée autrement que comme un moyen d'augmenter le niveau de pectine dans les tiges (qui finissent dans le recon), et même dans ce cas, l'idée a vite été abandonnée. « Nous n'avons jamais été plus loin que (de produire) quelques échantillons ». 

Pour rendre service à Brown & Williamson, une compagnie-soeur d'ITCL dans le groupe mondial British American Tobacco, l'usine de M. Sinclair a expérimenté l'emploi de tabac traité à l'ammoniac dans la confection du tabac reconstitué selon le procédé PCL. La compagnie américaine n'avait pas à cette époque la technologie pour ce faire. Cette méthode de rehaussement de la teneur en nicotine de la fumée n'a cependant jamais été employée dans la fabrication des cigarettes canadiennes.

Une description jadis faite par M. Sinclair de l'évolution 
du procédé de fabrication de tabac reconstitué


Plus tôt dans ce procès, la partie demanderesse a fait verser au dossier de la preuve des notes sur une conférence au sujet de l'ammoniac, lors de laquelle M. Sinclair a fait une présentation à propos des procédés de fabrication de tabac reconstitué en usage au Canada.

Mardi, le témoin a dit qu'il avait assisté à cette conférence seulement en tant que substitut à des responsables de la recherche chez ITCL plus haut placé que lui, lesquels n'avaient « pas d'intérêt à y aller vu qu'ils n'étaient pas intéressés à cette technologie ». Il a dit cela comme si d'être présent avait été une corvée.


Approvisionnement des concurrents

Jim Sinclair a déclaré qu'une grande attention était accordé au lavage des cuves de tabac avant de changer le produit à confectionner sur la chaîne de production, une attention encore accrue quand il s'agissait de passer à une production pour le compte d'un concurrent.

Y avait-il une trace de doigt pointé sur l'autre quand Me Roberts a fait des distinctions entre les politiques d'utilisation d'additifs chez ITCL et chez ses concurrentes. Si c'est le cas, Me LaRoche était prêt à se lever pour s'enquérir auprès de M. Sinclair du travail qu'il faisait pour sa cliente, la compagnie RJR-Macdonald (maintenant JTI-Macdonald).

M. Sinclair a confirmé que le même procédé était suivi par les deux compagnies, et que les recettes de fabrication de RJR-Macdonald étaient suivies. Il a déclaré qu'en vertu de ces recettes, la quantité de tabac haché fin aromatisé (et destiné aux pipes et cigarettes à rouler soi-même) qui aboutissait dans les cigarettes canadiennes était une petite fraction de leur contenu en tabac.

Le DM est un ingrédient mystérieux que les avocats des recours collectifs ont présenté comme un extrait naturel du tabac ou une forme de nicotine ajoutée (à certains mélanges). M. Sinclair a affirmé qu'il n'avait aucune idée de ce que c'était et a confirmé que cela n'était pas utilisé dans le tabac reconstitué produit pour le compte de RJR/JTI-Macdonald.


Le contre-interrogatoire

L'audition a été brièvement suspendue avant que Me Gabrielle Gagné commence son contre-interrogatoire du témoin Sinclair, mais même avec l'équipement de vidéoconférence qui était en marche, il fut impossible d'entendre la discussion entre les parties durant la pause. Cela nous a tout de même rappelé à quel point les relations peuvent être tendues entre les parties et à quelle vitesse les railleries cinglantes peuvent surgir parmi des avocats d'expérience quand le juge est absent de la salle.

Me Gagné n'appartient pas depuis suffisamment longtemps au Barreau pour révéler la moindre envie de raillerie. L'avocate a commencé un enchaînement poli de questions à M. Sinclair afin de lui faire révéler à quel point il était au courant des événements au procès jusqu'à présent, et jusqu'à quel point il s'est concerté avec les avocats de la défense avant son témoignage.

Le témoin a dit qu'il avait eu très peu de contact préalable avec les avocats, et qu'il n'était pas au courant des développements du procès. Il a par contre reconnu qu'il avait joué un rôle dans la mise au point de la réponse de son ancien employeur aux « admissions proposées » (par l'autre partie) concernant les additifs.

Me Gagné a montré à M. Sinclair plusieurs documents qui semblent suggérer que des débris de tabac destiné aux mélanges pour pipes et cigarettes à rouler (le fine cut, souvent aromatisé) a été utilisé dans la confection de tabac reconstitué, que ces débris étaient une partie des débris systématiquement ramassés, et que le désir de la compagnie était de recycler « 100 % de tous les débris ». (pièce 1257 au dossier de la preuve, nouvelles pièces 1734, 1735 versées mardi au dossier).

En dépit d'encouragements soutenus, M. Sinclair a maintenu que rien de tout cela ne lui rafraîchissait la mémoire ou changeait son témoignage.

Il a fallu peu de temps pour que, depuis son siège dans une salle à Ottawa, Me Bruce Johnston, le coéquipier de Me Gagné, se mette alors à ajouter de la pression sur le témoin.

(C'est la première fois que les acteurs d'une audition du procès ne sont pas à deux mais à trois endroits en même temps.)

Me Johnston a souligné la faiblesse de la raison invoquée par M. Sinclair à l'effet que le tabac haché fin (destiné aux pipes et cigarettes à rouler) était « trop humide » pour être recyclé dans le tabac reconstitué, en montrant que ce genre de débris était effectivement recyclé par ITCL à l'époque. La vitesse à laquelle M. Sinclair a fourni d'autres raisons (« cela ne valait pas la peine ») lui a donné l'air d'un minus anxieux de confirmer la ligne de défense qu'il a aidé à mettre au point quelques années plus tôt.

Finalement, pressé de dire comment, en l'absence de preuve documentaire, il savait que le fine cut n'était pas employé, M. Sinclair a affirmé que « sa croyance est fondée sur son absence de souvenir que cela soit arrivé ». La crédibilité d'un témoin peut-elle survivre à ce genre d'aveu ?


* *

Autres affaires

Précédant le témoignage de M. Sinclair, une matinée d'audition peu fréquentée avait été tenue pour discuter de diverses affaires mineures.

* Mercredi prochain (16 avril), la défense de JTI-Macdonald aura la chance de plaider contre la permission demandée par les recours collectifs de faire témoigner de nouveau Michel Poirier, le patron de la compagnie.

* JTI-Macdonald tente d'obtenir de la Cour d'appel la permission de plaider en faveur de la cassation d'une décision de Brian Riordan de permettre l'enregistrement de la pièce 1702 au dossier de la preuve (La pièce est présentement enregistrée « sous réserve ».) Il s'agit d'un document de 1986 contenant la recommandation d'un avocat de R. J. Reynolds que la compagnie cesse de pinailler sur le tabagisme comme cause de maladies dans la population et fasse plutôt valoir que l'épidémiologie ne peut pas prouver que le tabagisme est à l'origine d'une maladie chez une personne en particulier. (C'est tout à fait la ligne de défense des experts de la défense Barsky, Marais, Mundt et Price.)

* La Dre Dominique Bourget a confirmé qu'elle n'a pas reçu de mandat écrit pour son travail d'experte pour le compte de JTI-Macdonald, et cela en dépit de la recommandation du Collège des médecins en matière d'éthique qui stipule que Le mandat confié à l’expert doit être clair, précis, formulé par écrit et prévoir les conditions de sa réalisation.

* La partie demanderesse a versé en preuve des estimations de la taille de la population produites par Statistique Canada qui serviront à dénombrer les personnes concernées par le jugement final à venir.


Verra-t-on la couleur de l'argent ?

Durant plusieurs décennies, il était possible de connaître le rendement financier des activités de deux des trois compagnies intimées dans ce procès, puisqu'elles étaient des compagnies publiques cotées sur les bourses canadiennes. Après que British American Tobacco ait pris le contrôle total d'Imperial Tobacco Canada en février 2000 et que Philip Morris International ait acquis le contrôle direct de Rothmans, Benson & Hedges (RBH) en juillet 2008, plus personne n'a eu accès aux états financiers trimestriels et annuels de ces entités.

Le public est peut-être à la veille de pouvoir de nouveau jeter un oeil sur les finances.

Le juge Riordan a ordonné aux compagnies de fournir des états financiers à jour à la partie demanderesse, puisque la capacité de payer est un élément à considérer dans une décision d'imposer des dommages punitifs. Mardi, ces états financiers d'Imperial (pièce 1730), de RBH (pièce 1732) et de JTI-Mac (pièce 1731) ont été enregistrés au dossier de la preuve.

Bien que lesdits états financiers aient été remis dans d'épaisses enveloppes brunes scellées, les sceaux pourront être brisés si le juge Riordan rejette la demande qui lui est faite par la défense d'ordonner la confidentialité de ces documents. Le débat sur la question aura lieu le 7 mai.

Les compagnies ont une côte à remonter pour convaincre le juge du bien-fondé d'une pareille requête. Mardi, Brian Riordan a paru croire que les règles du jeu exigeraient que l'information soit totalement publique. « C'est clair pour moi que la situation patrimoniale des compagnies est pertinente. S'il y a des portions des états financiers des six ou sept dernières années qui ne reflètent pas leur situation patrimoniale, cela pourrait ne pas être pertinent (de les inclure), mais de découper une pièce en petits morceaux n'est pas notre façon de faire » (Exceptionnellement, aucune transcription sténographique de la matinée n'est disponible. Le texte est donc une retraduction.)



Prochaines auditions

Le procès continuera le lundi 14 avril prochain, avec la comparution du professeur James Heckman de l'Université de Chicago, lauréat en 2000 du Prix de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel. Cet économiste témoignera qu'il n'aime pas tellement qu'on bannisse les annonces de tabac.

Plus tard dans la semaine, un autre témoin-expert de l'industrie, le professeur David Soberman de l'Université de Toronto, va tenter de faire partager au tribunal ses doutes sur l'effet réel de telles interdictions. L'expert en marketing témoignera le 16, le 17 et possiblement le 22 avril.

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Ce texte est une libre adaptation française par Pierre Croteau d'un texte anglais .......